Arrêté portant ouverture d’une enquête publique préalable à l’autorisation environnementale présentée par la société SPARCRAFT 21 juin 2024 Arrêté portant ouverture d’une enquête publique préalable à l’autorisation environnementale présentée par la société SPARCRAFT Lire la suite »
Décret du 9 juin 2024 portant convocation des électeurs pour l’élection des députés 14 juin 2024 Décret du 9 juin 2024 portant convocation des électeurs pour l’élection des députés Lire la suite »
Décret du 9 juin 2024 portant dissolution de l’Assemblée nationale 14 juin 2024 Décret du 9 juin 2024 portant dissolution de l’Assemblée nationale Lire la suite »
Compte-rendu du Conseil municipal : 2024 05 27 28 mai 2024 Compte-rendu du Conseil municipal : 2024 05 27 Lire la suite »
Note de synthèse – Projet éolien ÉOLIENNES D’AUNIS 4 27 mai 2024 Note de synthèse – Projet éolien ÉOLIENNES D’AUNIS 4 Lire la suite »
Compte-rendu du conseil d’école : 2024 05 02 22 mai 2024 Compte-rendu du conseil d’école : 2024 05 02 Lire la suite »
Compte-rendu du conseil d’école : 2023 10 16 22 mai 2024 Compte-rendu du conseil d’école : 2023 10 16 Lire la suite »
Compte-rendu du conseil d’école : 2023 06 15 22 mai 2024 Compte-rendu du conseil d’école : 2023 06 15 Lire la suite »
Avis d’enquête publique – Projet éolien ÉOLIENNES D’AUNIS 4 17 mai 2024 Avis d’enquête publique – Projet éolien ÉOLIENNES D’AUNIS 4 Lire la suite »
Arrêté du 13 mai 2024 prescrivant l’ouverture d’une enquête publique préalable à l’autorisation environnementale d’exploiter une installation classée pour la protection de l’environnement 17 mai 2024 Arrêté du 13 mai 2024 prescrivant l’ouverture d’une enquête publique préalable à l’autorisation environnementale d’exploiter une installation classée pour la protection de l’environnement Lire la suite »
Arrêté du 24 avril 2024 portant autorisation d’accès à des parcelles privées pour des inventaires scientifiques 15 mai 2024 Arrêté du 24 avril 2024 portant autorisation d’accès à des parcelles privées pour des inventaires scientifiques Lire la suite »
Menus du 29 avril au 05 juillet 2024 14 mai 2024 Menus du 29 avril au 05 juillet 2024 Lire la suite »
Arrêté de l’enquête publique portant sur le zonage d’assainissement 7 mai 2024 Arrêté de l’enquête publique portant sur le zonage d’assainissement Lire la suite »
Compte-rendu du Conseil municipal : 2024 04 10 12 avril 2024 Compte-rendu du Conseil municipal : 2024 04 10 Lire la suite »
Liste des délibérations examinées : 2024 04 10 12 avril 2024 Liste des délibérations examinées : 2024 04 10 Lire la suite »
Liste des délibérations examinées : 2024 03 06 8 mars 2024 Liste des délibérations examinées : 2024 03 06 Lire la suite »
Compte-rendu du Conseil municipal : 2024 03 06 7 mars 2024 Compte-rendu du Conseil municipal : 2024 03 06 Lire la suite »
Calendrier de collecte des déchets 28 février 2024 Calendrier de collecte des déchets Lire la suite »